Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

26/06/2012

Nom(s) usuel(s) :

Carrière de matériaux alluvionnaires

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Les Sablières Georges Cachot

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
Faverney	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
0059.01875	DREAL (Code Ets)

Commentaire :

D'après les anciennes photos aériennes (Géoportail.fr), le site semble ne jamais avoir été en activité. Pour preuve, les trois plans d'eau "Etang Maupré", "Etang Béchure" et "Etang Carlet", qui devaient être créés, n'existent pas.

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

70455

Commune principale :

ROYE (70455)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	916,740	916,740	966,778
Y (m)	2,305,619	2,305,618	6,736,361
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Divers	?	1976	Ne sais pas	AD70_1125W14
Plan cadastral	1/2500	1976	Oui	AD70_1125W14
Carte IGN	1/25000	1976	Oui	AD70_1125W14

Commentaire(s) :

D'après plan;

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Section cadastre	N° de parcelle
Roye	01/01/2012	ZE	40
Roye	01/01/2012	ZE	31
Roye	01/01/2012	ZE	36
Roye	01/01/2012	ZE	37
Roye	01/01/2012	ZH	11
Roye	01/01/2012	ZH	12
Roye	01/01/2012	ZE	39
Roye	01/01/2012	ZE	38
Roye	01/01/2012	ZH	14
Roye	01/01/2012	ZE	32
Roye	01/01/2012	ZE	33
Roye	01/01/2012	ZE	34
Roye	01/01/2012	ZE	35

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Ne sait pas

Date de première activité : (*)

16/11/1973

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin	B08.12Z	16/11/1973		Autorisation	3ième groupe	AP=Arrêté préfectoral	AD70_1125W14; Bases de données DREAL FRC;

Commentaire(s) :

Nouveaux arrêtés préfectoraux le 12/10/1978 puis le 24/09/1979 qui autorise l'exploitation jusqu'au 2/10/1989

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur	Type d'utilisateur	Statut utilisateur
CACHOT Jacques	Personne physique	Gérant

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD70_1125W14; Bases de données DREAL FRC;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC7001753