Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

30/04/2013

Nom(s) usuel(s) :

Sablière

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
SAS Sablières BELLEFLEUR, anc. SARL Bellefleur Frères

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
0059.01841	DREAL (Code Ets)

Commentaire :

Même exploitant pour la carrière de l'autre coté de la route (voir BASIAS FRC-I-70 01734).

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

70310

Commune principale :

LURE (70310)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	913,619	913,619	963,664
Y (m)	2,306,159	2,306,158	6,736,928
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Plan de situation	1/2500		Oui	AD70_1343W115
Carte IGN	1/25000		Oui	AD70_1343W115

Commentaire(s) :

D'après plan;

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Section cadastre	N° de parcelle
Lure	01/01/2013	AM	49
Lure	01/01/2013	AM	71
Lure	01/01/2013	AM	32
Lure	01/01/2013	AM	31

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

24/10/1979

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin	B08.12Z	24/10/1979		Autorisation	3ième groupe	AP=Arrêté préfectoral	AD70_1343W115; Bases de données DREAL FRC;	AP du 21/04/1983;
2	Taille, façonnage et finissage de pierres (concassage, criblage, polissage)	C23.7	21/04/1983		Autorisation	3ième groupe	AP=Arrêté préfectoral	Bases de données DREAL FRC;

Commentaire(s) :

Nouvel AP le 21/041983, autorisation pour 25 ans. L'activité de la carrière continue de l'autre côté de la N19 (voir BASIAS FRC-I-70 01734).

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD70_1343W115; Bases de données DREAL FRC;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC7002084