FRC7002288

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	13/06/2013
Nom(s) usuel(s) :	Carrière de matériaux alluvionnaires (Sablières)
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Entreprise MARQUES Martial
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 0059.01870 DREAL (Code Ets) 0059.01871 DREAL (Code Ets)

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 24/09/2014

3 - Localisation du site

Code INSEE :	70451
Commune principale :	RONCHAMP (70451)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 919,748 919,748 969,809 Y (m) 2,308,467 2,308,466 6,739,181 Préc.XY Décamètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/1000 Oui AD70_1343W122 Plan cadastral ? Oui AD70_1343W124 Carte IGN 1/250000 Oui AD70_1343W122
Commentaire(s) :	D'après plan et adresse;

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle RONCHAMP AW 69 RONCHAMP AX 45 RONCHAMP AX 44 RONCHAMP AW 67 RONCHAMP AW 26 RONCHAMP AW 89 RONCHAMP AV 1 RONCHAMP AV 3 RONCHAMP AW 84 RONCHAMP AV 2 RONCHAMP AT 85 RONCHAMP AV 5 RONCHAMP AW 65 RONCHAMP AW 88 RONCHAMP AX 87 RONCHAMP AW 87 RONCHAMP AW 86 RONCHAMP AV 65 RONCHAMP AW 85 RONCHAMP AX 42 RONCHAMP AW 90 RONCHAMP AX 33 RONCHAMP AX 38 RONCHAMP AT 73 RONCHAMP AW 70 RONCHAMP AV 30 RONCHAMP AV 14 RONCHAMP AW 55 RONCHAMP AW 74 RONCHAMP AT 82 RONCHAMP AT 80 RONCHAMP AT 81

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	31/01/1975
Date de fin d'activité : (*)	20/12/1989
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 31/01/1975 20/12/1983 ? 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD70_1343W124, AD70_1343W122

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD70_1343W124, AD70_1343W122, Bases de données DREAL FRC

12 - Synthèse historique

Historique :

AP du 31/01/1975 pour l'autorisation d'exploitation. AP du 27/02/1976 pour autorisation d'exploiter. AP du 31/01/1980 pour autorisation d'exploiter pendant 8 ans. AP du 9/05/1983 pour l'autorisation d'exploitation durant 14 ans. Fin d'activité le 20/12/1989.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.