FRC7002657

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	25/07/2013
Nom(s) usuel(s) :	Carrière de matériaux alluvionnaires
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SAS Sablières Bellefleur
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 0059.01882 DREAL (Code Ets)

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	70464
Commune principale :	SAINT-GERMAIN (70464)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 915,483 915,483 965,554 Y (m) 2,309,313 2,309,312 6,740,063 Préc.XY Décamètre
Commentaire(s) :	D'après adresse;

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-GERMAIN 01/01/2014 C 1139 SAINT-GERMAIN 01/01/2014 C 1240 SAINT-GERMAIN 01/01/2014 C 1232 SAINT-GERMAIN 01/01/2014 C 1233 SAINT-GERMAIN 01/01/2014 C 1230 SAINT-GERMAIN 01/01/2014 C 1231 SAINT-GERMAIN 01/01/2014 C 1236 SAINT-GERMAIN 01/01/2014 C 1237 SAINT-GERMAIN 01/01/2014 C 1234 SAINT-GERMAIN 01/01/2014 C 1268 SAINT-GERMAIN 01/01/2014 C 1235 SAINT-GERMAIN 01/01/2014 C 1267 SAINT-GERMAIN 01/01/2014 C 1228 SAINT-GERMAIN 01/01/2014 C 1238 SAINT-GERMAIN 01/01/2014 C 1229 SAINT-GERMAIN 01/01/2014 C 1135 SAINT-GERMAIN 01/01/2014 C 1136 SAINT-GERMAIN 01/01/2014 C 1137 SAINT-GERMAIN 01/01/2014 C 1138 SAINT-GERMAIN 01/01/2014 C 1133 SAINT-GERMAIN 01/01/2014 C 1134

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	30/07/1998
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin B08.12Z 30/07/1998 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral Bases DREAL FRC

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Bases de données DREAL FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.