Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

25/07/2013

Nom(s) usuel(s) :

Carrière (exploitation d'un ancien terril)

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Conseil Général de la Haute-Saône (Services Techniques et des Transports)

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
0059.01872	DREAL (Code Ets)

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	24/09/2014

3 - Localisation du site

Localisation :

Terril du Chanois.

Code INSEE :

70451

Commune principale :

RONCHAMP (70451)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	922,063	922,063	972,118
Y (m)	2,308,018	2,308,017	6,738,712
Préc.XY	Décamètre

Commentaire(s) :

D'après adresse;

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Section cadastre	N° de parcelle
Ronchamp	01/01/2013	AN	129
Ronchamp	01/01/2013	AN	148
Ronchamp	01/01/2013	AN	159
Ronchamp	01/01/2013	AN	158
Ronchamp	01/01/2013	AN	127
Ronchamp	01/01/2013	AN	128

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

27/04/1994

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Autres industries extractives	B08	27/04/1994		Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral	Bases DREAL FRC	Exploitation d'un ancien terril
2	Terrils et/ ou crassier de mines	V89.04Z	27/04/1994		Autorisation	1er groupe	AP=Arrêté préfectoral	Bases DREAL FRC

6 - Utilisations et projets

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Bases de données DREAL FRC;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC7002658